Branche essentielle du droit civil français, l'étude du droit des obligations est indispensable à tout étudiant pour une bonne maîtrise du droit en général.
Selon une division classique et claire, l'ouvrage comporte deux parties.
La première expose les sources des obligations, le contrat (quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt...), les obligations extra-contractuelles (qui naissent le plus fréquemment d'accidents) la responsabilité civile.
Les obligations sont soumises à des règles communes : le régime général des obligations, exposé dans la deuxième partie.
I.Les sources des obligations
a) Le contrat
La formation du contrat - Les effets du contrats
b) Les délits et quasi-délits - La responsabilité civile
Le fait dommageable - La réparation du dommage
c) Les régimes spéciaux de responsabilité
Indemnisation des victimes d'accident du travail - Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation - Responsabilité du fait des produits défectueux - Indemnisation des victimes de risques sanitaires
d) Les quasi-contrats
Gestion d'affaires, le paiement de l'indu, l'enrichissement sans cause
II. Régime général des obligations
Effet obligatoire et droits du créancier
Modalités de l'obligation
Cession des obligations
Extinction des obligations
| * Collection : Précis | * Format : 145 x 210 |
| * Marque : DALLOZ | * Nombre de pages : 1556 pages |
| * EAN 13 : 9782247080427 | * Poids : 935 g |
| * Thématiques : Droit civil,Droit privé | |
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