Cet ouvrage présente un exposé concis et méthodique des principes fondamentaux du droit pénal général et de la procédure pénale.
La première partie, consacrée au droit pénal général, présente la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale.
La deuxième partie traite de toutes les phases de la procédure pénale, de l'enquête au jugement en passant par la phase de poursuite et d'instruction.
La dernière partie concerne les sanctions et leur exécution.
Cette 18e édition est à jour des textes intervenus en matière pénale depuis la dernière édition, notamment :
- loi pénitientiaire du 4 novembre 2009
- réforme de la garde à vue (le Conseil constitutionnel va être certainement saisi)
- jurés dans les juridictions criminelles (si le texte est adopté avant l'été).
I. L'infraction
II. Le procès pénal, étude de la procédure
pénale
III. La peine
| * Collection : Intégral concours | * Format : 170 x 240 |
| * Marque : SIREY | * Nombre de pages : 656 pages |
| * EAN 13 : 9782247110056 | * Poids : 695 g |
| * Thématiques : Droit pénal,Droit privé | |
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